Haute-Saône Vesoul
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut
=
"
2013-07-01
"
ESRH1300304A
(source BOEN)
inscription
24 Octobre 2013
24/10/2013
De:
Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Franche-Comté et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Société anonyme habitat et territoires
JORFTEXT000000427791
(source JORF)
renouvellement
18 Janvier 2006
18/01/2006